VÉRIFIEZ D’ABORD AUPRÈS DU REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS

Gary Moriarty et Stéphane Lavallée vous conseillent à partir de Toronto

Par Robert Leblond

Le taux de change étant très favorable, le coût d’achat est moindre qu’au Canada, vous trouvez un modèle à votre goût qui n’est pas disponible chez vous, bref, toutes de bonnes raisons pour acheter un véhicule aux États-Unis.

Gary Moriarty, du bureau du Registraire des véhicules importés, a été honoré récemment pour son travail auprès des citoyens canadiens.

Vous décidez donc de le ramener au Canada mais on vous refuse l’entrée au pays. Pourquoi ? Parce qu’il n’est pas conforme. Vous venez de débourser une grosse somme d’argent pour en faire l’acquisition et votre rêve s’écroule car les douaniers canadiens vous font rebrousser chemin pour aller revendre le véhicule du côté américain.

« Il arrive parfois que des gens soient très déçus car ils n’ont pas pris la peine de se renseigner auparavant, voire même plusieurs semaines avant de faire l’achat d’un véhicule », explique Stéphane Lavallée, du bureau du Registraire des véhicules importés à Toronto.

Mandaté par Transports Canada, le Registraire administre l’importation des véhicules des États-Unis au Canada.

Plusieurs citoyens canadiens achètent leur véhicule en Floride ou ailleurs mais ils doivent s’assurer d’être dans les normes car certains fabricants d’automobiles américains n’ont pas les mêmes normes qu’au Canada. « En fait, la plupart des modifications qui doivent être apportées avant de franchir la douane concernent la pose des feux de jour et l’étiquetage bilingue ou encore les pare-chocs ou les points d’ancrage pour les sièges d’enfants qui doivent être conformes aux normes canadiennes », précise Lavallée qui, de concert avec Gary Moriarty, incite les consommateurs à se renseigner en tout premier lieu auprès du Registraire (1-888-848-8240 service en français ou sur le site internet à www.riv.ca).

Les véhicules achetés chez nos voisins américains doivent respecter les normes de sécurité des véhicules du Canada. Certains modèles de tourisme peuvent nécessiter des modifications supplémentaires. « Certains véhicules non admissibles ne peuvent pas être importés ni immatriculés légalement au Canada », prévient-il.

Le Registraire exige une preuve (facture, bon de commande, etc) déclarant que les pièces ayant servi à modifier le véhicule ont été approuvées par le constructeur d’origine. « Et il est nécessaire de fournir une confirmation prouvant que les modifications ont été faites avant le passage d’une inspection fédérale. On vous demandera alors de montrer une lettre disant qu’il n’existe aucun rappel en vigueur ni aucun défaut de fabrication pour le véhicule en question. Il faut donc obtenir cette information durant votre séjour aux États-Unis ».

La loi américaine exige la communication d’un avis préalable pour tous les véhicules exportés. « Ce qui veut dire que des documents réglementaires doivent être présentés à la douane américaine au moins 72 heures avant l’exportation. Puis, il faut s’assurer d’avoir tous les papiers nécessaires pour l’Agence des services frontaliers du Canada », ajoute Stéphane.

Et ce n’est pas tout : on effectuera une vérification de l’admissibilité, vous devrez remplir un formulaire d’importation, on calculera et imposera des droits et taxes sur le véhicule. Le Registraire émettra une étiquette de conformité seulement pour les véhicules ayant passé avec succès l’inspection fédérale qui doit avoir lieu dans les 45 jours à compter de la date d’importation.

« Par exemple, les magasins Canadian Tire peuvent effectuer cette inspection fédérale », ajoute Lavallée, un Québécois d’origine en poste à Toronto depuis sept ans alors que le Registraire des véhicules importés est en fonction depuis avril 1995 et ne s’occupe que des véhicules neufs ou usagés de 15 ans et moins.

Les honoraires du programme du Registraire des véhicules importés sont de 197 $ au Québec et couvrent l’inspection fédérale.

Alors, pensez-y deux fois avant de sauter sur une bonne occasion aux États-Unis. Vous devez vous renseigner avant de faire l’achat d’un véhicule, que ce soit une voiture, un motorisé, pour ne pas avoir à être déçu en voulant revenir au Canada. Consultez le site du Registraire.