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mardi, mars 19, 2024

Convention et Conditions D’Utilisation | Politique de confidentialité

Date:

Griffon Graphics Inc.

Lesoleildelafloride.com

Convention et Conditions D’Utilisation | Politique de confidentialité

 

1. ACCEPTATION DES TERMES

Les services que Griffon Graphics Inc. fournit à l’utilisateur sont soumis aux Conditions et convention d’utilisation (« CCU ») suivantes. Griffon Graphics Inc. se réserve le droit de mettre à jour les CCU à tout moment et sans préavis utilisateur. La version la plus récente de la CCU peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte « Conditions d’utilisation » situé au bas de nos pages Web.

A. Cet accord, qui incorpore par référence d’autres dispositions applicables à l’utilisation du site web Lesoleildelafloride.com, y compris, mais sans s’y limiter, les conditions supplémentaires et conditions énoncées aux présentes («Conditions supplémentaires») régissant l’utilisation de certains éléments contenus dans Lesoleildelafloride.com, énonce les modalités et conditions applicables à l’utilisation du site web Lesoleildelafloride.com par l’utilisateur. En utilisant Lesoleildelafloride.com (autre que de lire le présent Accord pour la première fois), l’utilisateur accepte de se conformer à tous les termes et conditions des présentes. Le droit d’utiliser Lesoleildelafloride.com est personnel à l’utilisateur et ne peut être transférée à une autre personne ou entité. L’utilisateur est responsable de toute utilisation du Compte de l’Utilisateur (sous n’importe quel nom d’écran ou mot de passe) et pour s’assurer que toute utilisation du Compte de l’Utilisateur respecte pleinement les dispositions du présent Contrat. L’utilisateur est responsable de la protection de la confidentialité des mots de passe de l’Utilisateur, le cas échéant.

B. Griffon Graphics Inc. aura le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre tout aspect ou caractéristique du site web Lesoleildelafloride.com, y compris, mais sans s’y limiter, le contenu, les heures de disponibilité, et de l’équipement nécessaires à l’accès ou de l’utilisation.

2. MODIFICATION DES TERMES

Griffon Graphics Inc. aura le droit à tout moment de changer ou de modifier les termes et conditions applicables à l’utilisation de l’utilisateur du site web Lesoleildelafloride.com, ou une partie de celui – ci, ou d’imposer de nouvelles conditions, y compris, mais sans s’y limiter, l’ajout de frais et charges pour utilisation. Ces changements, modifications, ajouts ou suppressions entreront en vigueur immédiatement après avis de celle – ci, qui peut être donné par différents moyens, y compris, mais sans s’y limiter, l’affichage sur Lesoleildelafloride.com, ou par courrier électronique ou conventionnel, ou par tout autre moyen par lequel l’utilisateur en obtient un avis. Toute utilisation du site web Lesoleildelafloride.com par l’utilisateur près la notification est réputée constituer une acceptation par l’utilisateur de ces changements, modifications ou ajouts.

3. DESCRIPTION DES SERVICES

Grâce à sa propriété Web, Griffon Graphics Inc. fournit à l’utilisateur l’accès à une variété de ressources, y compris les zones de téléchargement, des forums de communication et de l’information («Services» collectivement). Les Services, y compris les mises à jour, les améliorations, les nouvelles fonctionnalités et / ou l’ajout de nouvelles propriétés Web, sont soumis à la CCU.

4. ÉQUIPEMENT

L’utilisateur est responsable de l’obtention et du maintien du téléphone, du matériel informatique, des logiciels et d’autres équipements nécessaires à l’accès et l’utilisation du site web Lesoleildelafloride.com et tous les frais y afférents.

5. CONDUITE DE L’UTILISATEUR

A. L’utilisateur doit utiliser Lesoleildelafloride.com qu’à des fins licites. L’utilisateur ne doit pas publier ou transmettre par Lesoleildelafloride.com tout matériel qui viole ou enfreint d’aucune façon les droits des autres, ce qui est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, irrespectueux de la vie privée ou les droits de publicité, vulgaire, obscène, blasphématoire ou autrement répréhensible , qui encourage une conduite qui constituerait une infraction criminelle, donner lieu à une responsabilité civile ou autrement violer toute loi, ou qui, sans l’approbation préalable express de Griffon Graphics Inc., contient une publicité ou une sollicitation à l’égard des produits ou services. Toute conduite d’un utilisateur qui, à la discrétion de Griffon Graphics Inc. limite ou empêche tout autre utilisateur d’utiliser ou de profiter du site web Lesoleildelafloride.com ne sera pas autorisée. L’utilisateur ne doit pas utiliser Lesoleildelafloride.com pour faire de la publicité ou des sollicitations commerciales, y compris, mais sans s’y limiter, la sollicitation des utilisateurs à devenir des abonnés d’autres services d’information en ligne compétitifs avec Griffon Graphics Inc.

B. Lesoleildelafloride.com contient du matériel protégé, les marques et autres renseignements exclusifs, y compris, mais sans s’y limiter, textes, logiciels, photos, vidéos, graphiques, la musique et le son, et la totalité du contenu du site web Lesoleildelafloride.com ont des droits d’auteur comme une œuvre collective en vertu des lois de copyright des États-Unis. Griffon Graphics Inc. est propriétaire d’un droit d’auteur sur la sélection, la coordination, l’arrangement et l’amélioration du contenu, ainsi que dans le contenu original. L’utilisateur ne peut modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou vendre, créer des œuvres dérivées ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu, en tout ou en partie. L’utilisateur peut télécharger du matériel protégé par des droits d’auteur uniquement pour l’usage personnel de l’Utilisateur. Sauf autorisation expresse en vertu du droit d’auteur, aucune copie, redistribution, retransmission, publication ou exploitation commerciale des éléments téléchargés ne sera autorisée sans l’autorisation expresse de Griffon Graphics Inc. et le propriétaire du droit d’auteur. En cas de copie, de redistribution ou de publication autorisée de matériel protégé par le droit d’auteur, aucun changement ou suppression de l’attribution de l’auteur, de la légende de la marque ou de l’avis de copyright ne doit être effectué. L’utilisateur reconnaît qu’il n’acquiert aucun droit de propriété en téléchargeant du matériel protégé par des droits d’auteur.

C. L’utilisateur ne doit pas télécharger, afficher ou mettre à disposition sur Lesoleildelafloride.com tout matériel protégé par le droit d’auteur, de marque ou autre droit de propriété sans l’autorisation expresse du propriétaire du droit d’auteur, de marque ou autre droit de propriété et à la charge de déterminer que toute matière n’est pas protégé par le droit d’auteur. L’utilisateur sera seul responsable des dommages résultant de toute violation des droits d’auteur, des droits de propriété ou de tout autre dommage résultant d’une telle soumission. En soumettant à toute zone publique du site web Lesoleildelafloride.com, l’utilisateur accorde automatiquement, et garantit que le propriétaire de ce matériel a expressément accordé à Griffon Graphics Inc., perpétuelle, irrévocable, et une licence pour utiliser non exclusive , libre de redevances, reproduire , De les modifier, d’adapter, de publier, de traduire et de distribuer ce matériel (en tout ou en partie) dans le monde entier et / ou de l’incorporer dans d’autres œuvres sous quelque forme, support ou technologie que ce soit connu ou développé pour la durée totale du copyright. Existent dans ce matériau. L’utilisateur permet également à tout autre utilisateur d’accéder, de visualiser, de stocker ou de reproduire le matériel à des fins personnelles. L’utilisateur accorde Griffon Graphics Inc. le droit de modifier, copier, publier et distribuer tout matériel disponible sur Lesoleildelafloride.com par l’utilisateur.

D. Les dispositions qui précèdent la section 5 sont au profit de Griffon Graphics Inc., ses filiales, sociétés affiliées et ses fournisseurs et concédant de licence de contenu tiers et chacun ont le droit de faire valoir et d’appliquer directement ou pour son propre compte de telles dispositions.

6. UTILISATION DES SERVICES

Les Services peuvent contenir des services de courrier électronique, des services de babillard, des forums de discussion, des groupes de discussion, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers, des albums photos, des classeurs et / ou d’autres moyens de communication ou de message conçus pour permettre à l’Utilisateur de communiquer avec d’autres Un «service de communication» et collectivement «services de communication»). L’Utilisateur s’engage à n’utiliser les Services de Communication que pour publier, envoyer et recevoir des messages et du matériel qui sont appropriés et, le cas échéant, liés au Service de Communication en particulier. A titre d’exemple, et non comme une limitation, l’Utilisateur accepte que lors de l’utilisation des Services de Communication, l’Utilisateur ne:

  • Utilisez les services de communication pour les sondages, les concours, les schémas pyramidaux, les chaînes de caractères, les courriels indésirables, les pourriels ou tout autre message dupliqué ou non sollicité (commercial ou autre).
  • Diffamer, abuser, harceler, tordre, menacer ou autrement enfreindre les droits légaux (tels que les droits de confidentialité et de publicité) d’autrui.
  • Publier, publier, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, matériel ou information inapproprié, profane, diffamatoire, obscène, indécent ou illégal.
  • Importer ou mettre à disposition des fichiers contenant des images, des photographies, des logiciels ou d’autres éléments protégés par des lois sur la propriété intellectuelle, y compris, par exemple, et non pas comme une limitation, des lois sur le droit d’auteur ou la marque L’utilisateur est propriétaire ou contrôle des droits ou a reçu le consentement nécessaire pour faire de même.
  • Utiliser tout matériel ou information, y compris les images ou les photographies, qui sont rendus disponibles par le biais des Services de toute manière qui enfreint tout droit d’auteur, marque déposée, brevet, secret commercial ou autre droit de propriété de toute partie.
  • Importez des fichiers contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’un autre utilisateur ou d’une autre propriété.
  • Annoncez où offrir de vendre ou d’acheter des biens ou des services à des fins commerciales, à moins que ces services de communication ne permettent expressément de tels messages.
  • Télécharger tout fichier affiché par un autre utilisateur d’un service de communication que l’Utilisateur sait, ou devrait raisonnablement savoir, ne peut pas être légalement reproduit, affiché, exécuté et / ou distribué de cette manière.
  • Falsifiez ou supprimez toute information de gestion des droits d’auteur, telle que les attributions de l’auteur, les avis juridiques ou autres, ou les désignations de propriété ou les étiquettes de l’origine ou de la source du logiciel ou autre matériel contenu dans un fichier qui est téléchargé.
  • Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter des Services de communication.
  • Violer tout code de conduite ou toute autre directive pouvant s’appliquer à un service de communication particulier.
  • Récoltez ou collectez des informations sur les autres, y compris les adresses e-mail.
  • Violer toute loi ou règlement applicable.
  • Créer une fausse identité pour tromper les autres.
  • Utiliser, télécharger ou autrement copier ou fournir (à titre onéreux ou non) à une personne ou à une entité un répertoire des utilisateurs des Services ou d’autres informations d’utilisation ou d’utilisation ou toute partie de celle-ci.

Griffon Graphics Inc. n’a aucune obligation de surveiller les services de communication. Cependant, Griffon Graphics Inc. se réserve le droit d’examiner le matériel affiché sur les Services de Communication et de supprimer tout élément à sa seule discrétion. Griffon Graphics Inc. se réserve le droit de mettre fin à l’accès de l’utilisateur à tout ou partie des services de communication à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit. Griffon Graphics Inc. se réserve le droit à tout moment de divulguer toute information qu’il juge nécessaire pour satisfaire toute loi applicable, règlement, procédure juridique ou demande gouvernementale, ou de modifier, de refuser d’afficher ou de supprimer toute information ou matériel, en tout ou en partie, à la seule discrétion de Griffon Graphics Inc.

Les documents téléchargés dans les Services de communication peuvent être soumis à des restrictions sur l’utilisation, la reproduction et / ou la diffusion; L’utilisateur est responsable de respecter ces limitations si l’utilisateur télécharge les documents.

Soyez toujours prudent lorsque vous donnez des informations personnelles identifiables dans n’importe quel service de communication. Griffon Graphics Inc. ne contrôle ni ne cautionne le contenu, les messages ou les informations trouvées dans tous les services de communication et, par conséquent, Griffon Graphics Inc. rejette expressément toute responsabilité à l’égard des services de communication et de toute action résultant de la participation de l’utilisateur dans tous les services de communication. Les gestionnaires et les hôtes ne sont des porte-parole pas autorisés de Griffon Graphics Inc., et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de Griffon Graphics Inc.

7. COMPTE DE MEMBRE, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ

Si l’un des services requiert que l’utilisateur d’ouvrir un compte, l’utilisateur doit compléter le processus d’inscription en fournissant Griffon Graphics Inc. avec des informations actuelles, complètes et exactes par le formulaire d’inscription applicable. L’utilisateur choisira également un mot de passe et un nom d’utilisateur. L’utilisateur est entièrement responsable du maintien de la confidentialité du mot de passe et du compte de l’Utilisateur. En outre, l’utilisateur est entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous le compte de l’utilisateur. L’utilisateur accepte d’aviser immédiatement Griffon Graphics Inc. de toute utilisation non autorisée du compte de l’utilisateur ou de toute autre violation de la sécurité. Griffon Graphics Inc. ne sera pas tenu responsable de toute perte que l’utilisateur peut encourir en raison de quelqu’un d’autre en utilisant le mot de passe ou d’un compte de l’utilisateur, avec ou sans la connaissance de l’utilisateur. Cependant, l’utilisateur peut être tenu responsable des pertes subies par Griffon Graphics Inc. ou une autre partie en raison de quelqu’un d’autre en utilisant le compte ou le mot de passe de l’utilisateur. L’utilisateur ne peut utiliser le compte d’autrui à aucun moment, sans l’autorisation du titulaire du compte.

8. AVIS SPÉCIFIQUE AUX LOGICIELS DISPONIBLES SUR CE SITE VOTRE ADRESSE

Tout logiciel disponible pour téléchargement à partir des services («Logiciel») est la propriété de Griffon Graphics Inc. et / ou ses fournisseurs. L’utilisation du Logiciel est régie par les termes du contrat de licence d’utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le Logiciel (« Contrat de Licence »). Un utilisateur final ne pourra installer aucun Logiciel accompagné ou incluant un Contrat de Licence, à moins qu’il n’accepte d’abord les termes du Contrat de Licence.

Le Logiciel est mis à la disposition des utilisateurs finaux conformément au Contrat de Licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de Licence est expressément interdite par la loi et peut entraîner de sévères sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure du possible.

SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL À TOUT AUTRE SERVEUR OU SITUATION POUR UNE REPRODUCTION OU UNE REDISTRIBUTION SUPPLÉMENTAIRES EST EXPRESSÉMENT INTERDITE, SAUF SI CETTE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST EXPRESSÉMENT AUTORISÉE PAR L’ACCORD DE LICENCE ACCOMPAGNANT CE LOGICIEL. LE LOGICIEL EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, SEULEMENT SELON LES CONDITIONS DE L’ACCORD DE LICENCE. SAUF COMME GARANTI DANS LE CONTRAT DE LICENCE, Griffon Graphics Inc. EXCLUT TOUTE GARANTIE ET CONDITIONS RELATIVES AU LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, EXPLICITE OU IMPLICITE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION.

Pour votre commodité, Griffon Graphics Inc. PEUT RENDRE DISPONIBLE DANS LE CADRE DES SERVICES OU DE SES PRODUITS LOGICIELS, OUTILS ET UTILITAIRES D’UTILISATION ET / OU TELECHARGER. Griffon Graphics Inc. NE FAIT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE L’EXACTITUDE DES RÉSULTATS OU SORTIE DÉRIVÉS D’UNE TELLE UTILISATION DE TELS OUTILS ET UTILITAIRES. VEUILLEZ RESPECTER LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DES AUTRES QUAND UTILISER LES OUTILS ET UTILITAIRES DISPONIBLES SUR LES SERVICES.

9. AVIS SPÉCIFIQUE AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB VOTRE ADRESSE

La permission d’utiliser les documents (tels que livres blancs, communiqués de presse, fiches techniques et FAQ) des Services est accordée, à condition que (1) l’avis de copyright ci-dessous apparaisse dans toutes les copies et que l’avis de copyright et cet avis d’autorisation apparaissent, (2) L’utilisation de ces documents à partir des services est à titre informatif et non commercial ou utilisation personnelle et ne sera pas copié ou affiché sur n’importe quel ordinateur du réseau ou diffusé dans un média, et (3) aucune modification de documents ne sont faites. Les établissements d’enseignement accrédités, comme les universités, les collèges privés / publics et les collèges communautaires d’État, peuvent télécharger et reproduire les documents pour distribution en classe. La distribution en dehors de la classe requiert une autorisation écrite préalable. L’utilisation à d’autres fins est expressément interdite par la loi et peut entraîner de graves sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure du possible.

Griffon Graphics Inc. ET / OU SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION SUR LA PERTINENCE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES CONNEXES PUBLIES DANS LE CADRE DES SERVICES POUR TOUT USAGE. TOUS CES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES CONNEXES SONT FOURNIS TEL QUEL SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. Griffon Graphics Inc. ET / OU SES FOURNISSEURS EXCLUENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES À CES INFORMATIONS, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, EXPLICITE OU IMPLICITE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION. EN AUCUN CAS Griffon Graphics Inc. ET / OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, DIRECTS OU INDIRECTS OU TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION DE CONTRAT, NÉGLIGENCE OU AUTRE ACTION DÉLICTUELLE , DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE DES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LES SERVICES.

LES DOCUMENTS ET LES GRAPHIQUES RELATIFS PUBLIÉS SUR LES SERVICES PEUVENT INCLURE DES INCERTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. LES CHANGEMENTS SONT ADDITIONNÉS PÉRIODIQUEMENT AUX INFORMATIONS CONTENUES DANS CE DOCUMENT. Griffon Graphics Inc. ET / OU SES FOURNISSEURS PEUVENT APPORTER DES AMÉLIORATIONS ET / OU DES MODIFICATIONS DANS LE PRODUIT (S) ET / OU LE PROGRAMME (S) DÉCRITS À TOUT MOMENT.

10. AVIS CONCERNANT LE LOGICIEL, LES DOCUMENTS ET LES SERVICES DISPONIBLES SUR CE SITE

EN AUCUN CAS Griffon Graphics Inc. ET / OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, DIRECTS OU INDIRECTS OU TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION DE CONTRAT, NÉGLIGENCE OU AUTRE ACTION DÉLICTUELLE , DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTS, DE LA FOURNITURE OU DE LA NON-FOURNITURE DE SERVICES OU DES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LES SERVICES.

11. MATÉRIEL FOURNI À Griffon Graphics Inc. OU PUBLIÉ À TOUS SES SITE INTERNET

Griffon Graphics Inc. ne revendique pas la propriété du matériel L’utilisateur a fourni à Griffon Graphics Inc. (y compris les commentaires et les suggestions) ou a affiché, téléchargé ou soumis à des services ou des services associés à l’examen du grand public, ou par les membres de toute communauté publique ou privée (chacune étant une «soumission» et collectivement des «soumissions»). Toutefois, en affichant, téléchargeant, saisissant, fournissant ou soumettant ( « Affichage ») l’utilisateur accorde à Griffon Graphics Inc., et ses sociétés affiliées les permission de sous – licences nécessaires d’utiliser la communication de l’utilisateur dans le cadre de l’exploitation de leurs activités Internet (y compris, sans limitation, tous les services de Griffon Graphics Inc.), y compris, sans s’y limiter, les droits de licence pour copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, modifier, traduire et la soumission de reformater utilisateur; De publier le nom de l’utilisateur en relation avec la soumission de l’utilisateur; Et le droit de sous-licencier ces droits à tout fournisseur des Services.

Aucune compensation ne sera versée à l’égard de l’utilisation de la Soumission de l’Utilisateur, comme prévu dans le présent document. Griffon Graphics Inc. n’a aucune obligation de publier ou d’utiliser toute soumission que l’utilisateur peut fournir et Griffon Graphics Inc. peut supprimer toute soumission à tout moment à sa seule discrétion. En publiant une soumission L’utilisateur garantit et représente de posséder ou de contrôler tous les droits à la soumission de l’utilisateur tels que décrits dans les présentes conditions d’utilisation, y compris, sans limitation, tous les droits nécessaires à l’utilisateur pour fournir, publier, télécharger,

En plus de la garantie et de la représentation énoncées ci-dessus, en publiant une soumission contenant des images, des photographies, ou autres graphiques en totalité ou en partie (« Images »), l’utilisateur garantit et représente que (a) Le Propriétaire de telles Images ou que le titulaire du droit d’auteur de ces Images a accordé à l’Utilisateur l’autorisation d’utiliser ces Images ou tout contenu et / ou images contenus dans ces Images conformément à la manière et au but de l’utilisation de l’Utilisateur et autorisés par les présentes Conditions d’Utilisation Et les Services, (b) l’Utilisateur a les droits nécessaires pour accorder les licences et les sous-licences décrites dans ces Conditions d’Utilisation, et (c) que chaque personne représentée dans ces Images, le cas échéant, a donné son consentement à l’utilisation des Images Énoncés dans les présentes Conditions d’Utilisation, y compris, à titre d’exemple, et non pas comme une limitation, la distribution, l’affichage public et la reproduction de ces Images. En publiant des images, l’utilisateur accorde (a) à tous les membres de la communauté privée de l’Utilisateur (pour chacune de ces Images disponibles pour les membres de cette communauté privée), et / ou (b) au grand public, à l’exception d’une communauté privée), la permission d’utiliser les Images de l’Utilisateur en relation avec l’utilisation, comme le permettent les présentes Conditions d’Utilisation, de l’un des Services (y compris, à titre d’exemple, mais sans s’y limiter, une licence non exclusive, mondiale, sans redevance pour: copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, éditer, traduire et reformater l’Images de l’utilisateur sans qu’aucun nom d’utilisateur ne soit joint à ces images, et le droit de sous-licencer ces droits à tout fournisseur des Services. Les licences accordées dans les phrases précédentes pour une Images prendront fin au moment où l’Utilisateur enlèvera complètement ces Images des Services, à condition que cette résiliation n’affecte pas les licences accordées en relation avec ces Images avant que l’Utilisateur ne supprime complètement ces Images. Aucune compensation ne sera versée à l’égard de l’utilisation des images de l’utilisateur.

12. EXCLUSION DE GARANTIE; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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13. LIENS VERS DES SITES EXTÉRIEURS

LES LIENS DE CETTE ZONE VOUS PERMETTRONT DE QUITTER LE SITE DE Griffon Graphics Inc. LES SITES LIÉS NE SONT PAS SOUS LE CONTRÔLE DE Griffon Graphics Inc. ET Griffon Graphics Inc. N’EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE TOUT SITE LIÉ OU TOUT LIEN CONTENU DANS UN SITE LIÉ, OU DES MODIFICATIONS OU MISES À JOUR DE CES SITES. Griffon Graphics Inc. N’EST PAS RESPONSABLE DE WEBCASTING OU DE TOUTE AUTRE FORME DE TRANSMISSION REÇUE D’UN SITE CIBLE. Griffon Graphics Inc. FOURNIT CES LIENS POUR VOTRE COMMODITÉ, ET L’INCLUSION D’UN LIEN NE SIGNIFIE PAS L’APPROBATION PAR Griffon Graphics Inc. DU SITE.

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14. POLITIQUE DE SOUMISSION NON SOLLICITÉE

Griffon Graphics Inc. OU SES EMPLOYÉS N’ACCEPTE PAS D’EXAMINER LES IDÉES NON SOLLICITÉES, Y COMPRIS DES IDÉES DE NOUVELLES CAMPAGNES PUBLICITAIRES, NOUVELLES PROMOTIONS, DE NOUVEAUX PRODUITS OU TECHNOLOGIES, processus, matériaux, PLANS MARKETING OU NOMS DE NOUVEAUX PRODUITS. VEUILLEZ NE PAS ENVOYER DE TRAVAUX D’ART, D’ÉCHANTILLONNAGE, DE DÉMONSTRATION OU D’AUTRES TRAVAUX CREATIFS D’ORIGINE. LE SEUL BUT DE CETTE POLITIQUE EST D’ÉVITER LES MALENTENDUS OU LES LITIGES POTENTIELS LORSQUE LES PRODUITSDE Griffon Graphics Inc. OU LES STRATEGIES MARKETING qui peuvent sembler similaires AUX IDÉES SOUMISES À Griffon Graphics Inc., S’IL VOUS PLAÎT NE PAS ENVOYER VOS IDÉES NON SOLLICITÉES À Griffon Graphics Inc. SI, MALGRÉ NOTRE DEMANDE QUE VOUS NE NOUS ENVOYER VOS IDÉES ET DOCUMENTS, VOUS LES ENVOYEZ, VOUSDEVEZ COMPRENDRE QUE Griffon Graphics Inc. NE GARANTIT PAS QUE VOS IDÉES ET DOCUMENTS SERONT TRAITÉS COMME CONFIDENTIELS OU EXCLUSIFS.

15. SURVEILLANCE

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16. INDEMNITÉ

L’utilisateur accepte de défendre, d’indemniser et d’exonérer Griffon Graphics Inc., ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents contre toutes réclamations et dépenses, y compris les honoraires d’avocats, résultant de l’utilisation de Griffon Graphics Inc. par le Compte utilisateur ou l’utilisateur.

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Soit Griffon Graphics Inc. ou l’utilisateur peut résilier le présent Contrat à tout moment. Sans limiter ce qui précède, Griffon Graphics Inc. a le droit de résilier immédiatement le compte de l’utilisateur dans le cas de conduite par l’utilisateur qui Griffon Graphics Inc., à sa seule discrétion, considère comme inacceptable, ou en cas de toute violation par Utilisateur de cet accord.

18. DIVERS

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19. COPYRIGHT

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20. MARQUES de COMMERCE

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